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PLU approuvés

 

Certains PLU qui étaient en cours d’élaboration, ont été approuvés par délibération du conseil communautaire.

 

Vous trouverez ci-dessous les PLU concernés.

 

HIIS : PLU approuvé par délibération du conseil communautaire du 20 février 2020 et opposable, c’est-à-dire applicable, depuis le 24 mars 2020.

 

0 - Page de garde
0 - Procédure
1A - Rapport de présentation 1
1A - Rapport de présentation 2
1A - Rapport de présentation 3
1B - Evaluation environnementale
1C - Diagnostic agricole
1D - Résumé non technique
2 - Padd
3A - Réglement graphique
3B - Réglement
3C - Prescriptions
4 - Annexes
5 - Orientations aménagement
Delibération permis de démolir
Délibération clotures
Délibération ravalement façades

 

 

MONTGAILLARD : PLU approuvé par délibération du conseil communautaire du 16 juin 2020 et opposable, c’est-à-dire applicable, depuis le 1er août 2020.

 

0 - Page de garde
0 - Procédure
1A - Rapport de présentation 1
1A - Rapport de présentation 2
1A - Rapport de présentation 3

1A - Rapprt de présentation 4

1A - Rapprt de présentation 5

1A - Rapprt de présentation 6

1A - Rapprt de présentation 7
1B - Evaluation environnementale
1C - Diagnostic agricole 1
1C - Diagnostic agricole 2
1D - Résumé non technique
2 - Padd
3A - Réglement graphique
3B - Réglement
3C - Prescriptions
4 - Annexes
5 - Orientations aménagement
Instauration permis de démolir
Délibération clotures
Délibération ravalement facades

 

 

 ASTE : PLU approuvé par délibération du conseil communautaire du 15 septembre 2020 et opposable, c’est-à-dire applicable, depuis le 29 octobre 2020. 

 

0 - Page de garde

0 - Procédure

1 - Rapport de présentation 1

1 - Rapport de présentation 2

1 - Rapport de présentation 3

1 - Rapport de présentation 4

1 - Rapport de présentation 5

1 - Rapport de présentation 6

2 - Padd

3A - Réglement écrit

3B - Réglement graphique

3B - Réglement graphique

3C - Prescriptions

4 - Annexes 1

4 - Annexes 2 liste

4 - Annexes 2 plan

4 - Annexes 3

5 - Orientations aménagement

 

 

 GERDE : PLU approuvé par délibération du conseil communautaire du 15 septembre 2020 et opposable, c’est-à-dire applicable, depuis le 29 octobre 2020.

 

0 - Page de garde

0 - Procédure 1

0 - Procédure 2

1 - Rapport 1

1 - Rapport 2

1 - Rapport 3

1 - Rapport 4

1 - Rapport 5

2 - Padd

3A - Réglement écrit

3B - Réglement graphique

3C - Prescriptions

4 - Annexes

5 - Orientations aménagement