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Conseil communautaire le 30/07

Conseil communautaire le 30/07

Institution

24/07/2020

Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 30 juillet, à 18h, à la Halle aux Grains.

 

A l'ordre du jour :

 

- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du conseil communautaire du 16 juin 2020

 

Personnel                         

- Adhésion au service retraite du centre de gestion des Hautes-Pyrénées

- Personnel communautaire : refonte du régime indemnitaire et poursuite de la mise en place du RIFSEEP

- Modification du tableau théorique des effectifs

 

Culture 

- Convention de coopération entre Occitanie Livre & Lecture et la CCHB pour le signalement du fonds Dubois Guchan conservé à la médiathèque

 

Equipements sportifs

- Stade nautique André de Boysson : modification des tarifs à compter du 01/09/2020

 

Développement économique

- Cession partielle AC 67 – Bâtiment industriel 4ème travée du site industriel de l’Adour à Mathias LOPEZ : complète la délibération en date du 16 juin 2020

 

Finances 

- Débat d’Orientations Budgétaires 2020

- Budget principal :  compte de gestion 2019/ Compte administratif 2019 / Affectation des résultats

- Budget annexe des activités industrielles et commerciales : compte de gestion 2019 / compte administratif 2019/ Affectation des résultats

- Budget annexe de l’abattoir : compte de gestion 2019 / compte administratif 2019 / Affectation des résultats

- Budget principal : budget primitif 2020

- Budget annexe des activités industrielles et commerciales : budget primitif 2020

- Budget annexe de l’abattoir : budget primitif 2020

- Détermination du montant annuel de la contribution à l'office de tourisme Tourmalet Pic du Midi

- Allocation des subventions aux associations pour 2020

- Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes

- Renouvellement adhésion à Initiative Pyrénées pour l’année 2020 et suivant

- Participation financière aux actions du projet de territoire porté par Ambition Pyrénées

- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - actualisation du tableau d’amortissement budget principal

- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - actualisation du tableau d’amortissement budget AIC

- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - actualisation du tableau d’amortissement budget Abattoir

- Mise en place d’autorisation de programmes – crédits de paiement

 

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