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Conseil communautaire le 30 mars

Conseil communautaire le 30 mars

Administration

24/03/2021

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mardi 30 mars à 18h, à la Halle aux Grains.

 

A l'ordre du jour :

 

-Adoption du PV du conseil communautaire du 18 février 2021

-Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

 

Administration Générale

-Convention de prêt du minibus à la crèche l’Alouette de Campan

-Convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain

-Echange terrain avec GAROBY

 

Personnel                         

-Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB dans le cadre des services communs

-Mise à disposition de services entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB

-Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre

-Mises à disposition individuelles de personnel entre la CCHB et le SYMAT

-Fin de la mise à disposition de personnel de la commune de Beaudéan à la CCHB

-Mise à disposition de services entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB pendant la période d’état d’urgence sanitaire 

-Modification du tableau des effectifs

-Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel

 

Développement économique 

-Parc industriel de la Haute-Bigorre : soutien financier à l’installation de l’entreprise MN Composites : annule et remplace la délibération n° 2021/07 transmise le 24/02/2021

-Projet de partenariat entre EDF une rivière, un territoire développement « Vallées des Pyrénées » et la CCHB

-Participation financière de la CCHB au projet de rénovation énergétique du Tiers-Lieux en Bigorre et extension espace de co-working appel à projet 2020 labellisation Tiers-Lieux Région Occitanie

 

Aménagement du territoire

-Non prise de la compétence Mobilité avec sollicitation de la Région Occitanie pour la délégation de compétences d’initiatives Locales

 

Equipements culturels

-Convention de partenariat avec la société Pass Culture (Médiathèque, cinéma…)

-Médiathèque : modification du règlement intérieur (mise à jour suite aux modifications du conseil communautaire du 7/12/2020 + encaissement des cautions pour les usagers curistes et vacanciers)

-Médiathèque : modification des tarifs à compter du 1er/04/2021 (dédommagements DVD)

 

Finances 

-Débat d’orientations budgétaires 2021

-Produits irrécouvrables – Budget annexe abattoir : créances éteintes et reprise de provision

-Produits irrécouvrables – Budget annexe des activités industrielles : créances éteintes et reprise de provision

-Produits irrécouvrables – Budget annexe des activités industrielles : admission en non-valeur et reprise de provision

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