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Conseil communautaire le 27 janvier

Conseil communautaire le 27 janvier

Institution

20/01/2022

Le prochain conseil communautaire se tiendra le jeudi 27 janvier, à 18h, au Caré Py' Hôtel.

Suivre le conseil en direct (ou en différé) sur YouTube

 

A l'ordre du jour :

 

- Adoption des PV des conseils communautaires du 28 septembre 2021 et 9 décembre 2021

- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire

 

Administration Générale

1. Installation du Conseil Communautaire suite à la démission de M. Jean-Philippe Govillot d’Ordizan

2. Modification de la composition des commissions thématiques suite à la démission de M.Jean-Philippe Govillot d’Ordizan

3. Délégation de pouvoir du conseil communautaire au président de la communauté de communes

4. Accord-cadre n°202116  - Fourniture de denrées alimentaires et accessoires pour la cuisine centrale - Avenants n°1 de transfert pour les lots n° 1 et 2

 

Personnel         

5. Mise à disposition de personnel entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB (Fonds Alix)

 

Aménagement du territoire

6. Adoption du schéma directeur cyclable

 

Services à la personne 

7. Cuisine centrale : adhésion au « Club des Territoires un plus bio » (annule et remplace la délibération n°2021-144)

 

Finances

8. Accompagnement d’EDF dans des opérations d’économies d’énergie via le dispositif des CEE pour les travaux de réhabilitation de la Crèche Les Bambis

9. Révision libre des attributions de compensation

10. Modification de l’attribution de compensation de la ville de Bagnères de Bigorre suite à la rétrocession de la gestion du fonds Alix au 01/01/2022

11. Subvention 2022 du budget principal au budget annexe de l’abattoir : versement d’un acompte

12. Annulation d’une cession d’un véhicule à un agent et remboursement de la somme perçue

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