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Conseil communautaire le 18 février

Conseil communautaire le 18 février

Administration

15/02/2021

Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 18 février, à 18h, à la Halle aux Grains.

 

A l'odre du jour :

 

-Adoption du PV du conseil communautaire du 7 décembre 2020

-Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

 

Aménagement du territoire

-SCoT : approbation

 

Administration Générale

-Installation du conseil communautaire suite à la démission de M. Gilles PUJO

-Remplacement de M. PUJO par Yannick ARBERET au sein des commissions thématiques et autres instances

-Protection fonctionnelle d’un élu

-Marché public n°202021 de services d’assurances pour la communauté de communes de la Haute Bigorre – Annule et remplace la délibération n°2020-156 du 7 décembre 2020

-Marché n°15 000 01 de prestation de services en assurance - Lot n°1 – Dommages aux biens -  Avenant n°1 pour la prolongation de la durée 

 

Développement économique 

-Parc Industriel de la Haute Bigorre : soutien financier à l’installation de l’entreprise AMN Composites

-Participation financière de la CCHB à la démarche de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences territorialisées (GPECT) – Territoire d’industrie Lacq Pau Tarbes 

 

Finances 

-Subvention 2021 du budget principal au budget annexe de l’abattoir : versement d’un acompte avant le vote des budgets

-Fonds de concours des communes PLU communaux : avenants aux conventions financières pour Asté, Hiis et Trébons

-Passage dans le dispositif de droit commun d’aide du fonds de soutien concernant le prêt 246500482-D001-C001 MON277267EUR-0296361-001

 

Divers : motions 

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