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Conseil communautaire le 16 juin

Conseil communautaire le 16 juin

Institution

11/06/2020

Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 16 juin, à 18h, à la Halle aux Grains.

 

A l'ordre du jour :

 

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 20 février 2020

 

Administration Générale

-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire

-    Modifications statutaires du SMAA (suite à l’adhésion du SMBVA et CC de Lannemezan)

-    Accord cadre de service de transport à la demande - Lot n°1 : relance suite à une déclaration sans suite – Lot n°3 : relance suite à une déclaration sans suite d’infructuosité

 

Personnel                         

-    Refonte du régime indemnitaire et poursuite de la mise en place du RIFSEEP

-    Modification du tableau des effectifs

-    Contrat d’apprentissage

-    Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB dans le cadre des services communs

 

Installations sportives

-    Entretien des stades : avenant à la convention avec la commune de Montgaillard

 

  Développement économique et touristique

-    Signature d’une convention de partenariat entre la Région Occitanie, le Département des Hautes-Pyrénées et la CCHB créant le fonds régional l’OCCAL

-    Site industriel de l’Adour : vente LOPEZ

-    Convention d’exploitation d’une installation photovoltaïque à Gerde (Carré Py Evènements) avec le SDE 65

 

 Aménagement du territoire

 

-    Avis sur le STRADDET « Occitanie 2040 »

 

•    PLU de MONTGAILLARD :

-    Approbation

-    Clôtures

-    Droit de préemption urbain

-    Ravalement de façade

 

•    PLU de HIIS :

-    Clôtures

-    Ravalement de façade

-    Service instructeur des autorisations du droit des sols : signature d’une convention avec la commune de Hiis

 

Finances 

-    Animation OPAH 2020 : demande de subvention ANAH et CD65

-    PV de mise à disposition des biens au SYMAT 

-    Convention financière avec le SYMAT

-    Attribution d’un fonds de concours à la ville de Bagnères de Bigorre pour le financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs (2018)

-    Promologis : réaménagement de la dette - demande de maintien de garantie

-    Prolongation de la convention de prestation de services avec l’Avenir Cycliste de Bagnères-de-Bigorre, pour l’entretien des circuits et la valorisation touristique de la pratique du vélo 

-    Demande de subvention au titre de la DGD Bibliothèque pour des actions de modernisation de la médiathèque et du fonds Eyssalet

 

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