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Conseil communautaire le 16 juillet

Conseil communautaire le 16 juillet

Institution

11/07/2019

Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 16 juillet, à 18h, à la Halle aux Garins (salle ouest).

A l'ordre du jour :

 

- Adoption du PV du conseil communautaire du 27 mai 2019

 

Administration Générale

 

- Compte-rendu des décisions prises par le Président

- Recomposition du conseil communautaire l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux 

- Installation du conseil communautaire suite aux élections de la commune de Hitte et la démission de Mme Padroni-Bourdieu, déléguée de Campan

- Modification de la composition du bureau communautaire

- Remplacement de M. Vaissac et Mme Padroni-Bourdieu au sein des commissions thématiques 

- Désignation d’un délégué communautaire (en remplacement de Mme Padroni-Bourdieu) au sein des organismes divers : 

-comité de direction EPIC de l’office de tourisme 

-syndicat intercommunal de la station du Tourmalet

-comité syndical PETR

- Désignation d’un représentant des socio-professionnels au sein du comité de direction EPIC de l’office de tourisme suite au départ du directeur du Casino

- Convention de servitude de passage entre la CCHB et SA TEREGA

 

Personnel                         

- Modification du tableau théorique des effectifs

- Remboursement des frais d’hébergement – Modification

- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : chargé d’études E.V.S.

 

Enfance / Jeunesse

- Réforme du barème des participations familiales EAJE 

- Centre de loisirs et point jeune : convention avec la CAF pour les mini-séjours

 

Environnement

- Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018

- Report du transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2026 

 

- Avis sur le projet de plan départemental de protection des forêts contre l’incendie (PDPFCI) 2019/2029 des Hautes-Pyrénées

- « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » : demande d’adhésion au SYMAT

 

Développement économique

- Définition des modalités d’aides directes dans le cadre du FISAC

- Site industriel de l’Adour : cession parcelle AC 695 : bâtiment industriel 2ème travée SCI La Fontaine

- Acceptation du don de l’association des magistrats consulaires et magistrats consulaires honoraires du tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre

 

Finances 

- MSAP - Demande de subvention de fonctionnement 2019 

- Approbation du rapport de la CLECT du 26 juin 2019 pour le transfert des charges de la commune de Hitte

- Contrat Bourg Centre de Bagnères-de-Bigorre

- Cinéma Le Maintenon : contrat de régie publicitaire entre la CCHB et la société Censier Publicinex

- Abattoir : signature d’une convention partenariale avec SOPYVIA pour l’acquisition d’un logiciel gestionnaire d’évènements

- DM n°2 budget abattoir (dépense logiciel = recette SOPYVIA et charges except régul compte attente)

- DM n°2 budget principal (dépassement au 0200/6064 INF + convention écofinances)

- DM n°1 AIC (étude tiers lieux selon retour CD65 AAP)

- Garantie d’emprunt contracté par le Syndicat Intercommunal du Tourmalet

 

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